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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) REGMA
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STABIPHANE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

STABIPHANE
REGMA Société anonyme

Numéro de dépôt :
1462771
Date de dépôt :
29/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/04/2008

Présentation de la marque STABIPHANE

Déposée le 29 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) REGMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STABIPHANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) REGMA domicilié(e) Rue Verdier Moneti, 76880 Arques-la-Bataille (dossier no 2114465) - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 004 638 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET M. SABATIER domicilié(e) (dossier no 2114465) - France.

La marque STABIPHANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1462771.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STABIPHANE est expirée depuis le 29 avril 2008.

REGMA a également déposé les autres marques suivantes : DATAPRISM , REGMAPHANE , DATAFICHE , REPROWARE , REGMA GRAPHICS , REGMAFILE , REGMALUX , DATAFILM , RETROPHANE


REGMA Société anonyme - Rue Verdier Moneti, 76880 Arques-la-Bataille (dossier no 2114465) - France - SIREN 382004638


CABINET M. SABATIER - (dossier no 2114465) - France


Renouvellement sans limitation le 28 avril 1998 n°2114465 - Publication au BOPI 1998-04-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-40

Inscription le 11 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°254082 - Publication au BOPI 1998-05-11

Inscription le 11 mai 1998 - Changement d'adresse n°254081 - Publication au BOPI 1998-05-11

Films de polyester revêtus d'une couche photosensible ou non pour la reproduction des documents.